Politique de confidentialité

  • Politique de confidentialité (to see at the foot of the page for the English version)

Avec Memolidays, vous savez où sont hébergées vos données:

Nous avons sélectionné Dropbox comme hébergeur de sauvegarde de vos souvenirs, ainsi vous n’avez pas le risque que ces précieux souvenirs soient perdus si nous cessons un jour notre activité, comme ce fut le cas par le passé avec de nombreuses autres sociétés

Vos données sont stockées sur la mémoire de votre téléphone et sauvegardées automatiquement en Back up sur votre espace personnel Dropbox, de façon à ce que si vous perdez ou changez votre téléphone, vos données puissent être ré-intégrées facilement grâce à la synchronisation automatique

Le propriétaire de vos données, c’est vous !

Vos données personnelles liées à la création de votre compte sont stockées sur nos propres serveurs et uniquement celles ci

Avec Memolidays, vous êtes et serez toujours le propriétaire de vos données.

Savez-vous cela: beaucoup de services en-ligne, et notamment les réseaux sociaux incluent dans leur politique de confidentialité ou conditions d’utilisation des Droits de Licence que vous leur octroyez qui leur donnent des droits élevés (très élevés) sur vos données, dans le but principal de les revendre à des fins publicitaires.

Nous ne faisons pas ça.

Nous ne vendons pas vos données aux publicitaires.

En imaginant Memolidays, nous avons fait le choix de ne pas gagner d’argent en revendant les données de nos utilisateurs.

Politique de Confidentialité

MAJ: 04 Février 2019

La politique de confidentialité de l’application Memolidays est notre priorité.

Cette déclaration de confidentialité s’applique aux applications mobiles Memolidays distribuées sur les magasins Google Play et Apple Store et s’applique à la collecte de renseignements en ligne, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels.

En Cochant l’acceptation à la politique de confidentialité de Memolidays, vous consentez aux pratiques concernant les données telles que décrites dans cette déclaration ainsi qu’au règlement qui suit après la déclaration de confidentialité. Votre pays d’origine peut avoir une législation et des principes régissant la vie privée plus ou moins protecteurs que les principes contenus dans la présente.
Cette Politique s’applique uniquement aux informations que vous nous fournissez par l’intermédiaire de ce Service.

COLLECTE DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Memolidays peut collecter anonymement des données démographiques qui vous sont propres. Nous pouvons collecter des renseignements personnels ou non-personnels supplémentaires.  En outre, nous pouvons collecter des informations relatives à votre utilisation de l’application Smartphone Memolidays et des Services liés. Ces informations peuvent inclure : votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, les noms de domaine, la localisation et/ou les coordonnées GPS (si ces fonctions sont activées), identifiants d’appareil Smartphone ou tablette (à l’exclusion de votre UDID), l’adresse MAC, le fournisseur de services mobiles, le système d’exploitation, les heures d’accès et les adresses internet liées. Ces informations sont utilisées pour le fonctionnement du Service, pour maintenir la qualité du Service, et fournir des statistiques générales sur l’utilisation du Service Memolidays. Ces informations sont utilisées uniquement pour analyser les tendances, administrer le Service, suivre les mouvements de l’utilisateur et collecter des informations démographiques pour un usage interne. Notez que l’adresse IP enregistrée n’est liée à aucune information identifiable de tout utilisateur.

L’accès à l’application par l’enregistrement de l’utilisateur au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe implique l’accord et le consentement de la présente politique de confidentialité.

Les informations personnelles collectées par Memolidays peuvent inclure, mais non de façon exhaustive : les informations collectées lors de votre enregistrement ou lors de votre visite sur le Service, comprenant, mais non exclusivement : votre mot de passe, votre nom, votre adresse email, votre ville, votre photo de profil.

UTILISATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Memolidays peut divulguer vos informations personnelles à une partie tierce de fourniture de service et qui exécute un service au nom de Memolidays.

Memolidays peut partager des données avec ses partenaires de confiance pour l’aider dans l’exécution de l’analyse statistique, pour vous envoyer un email ou un courrier, fournir un service client ou exécuter une livraison. Toutes les parties tierces ainsi concernées ont l’interdiction d’utiliser vos informations personnelles sauf pour délivrer le service de Memolidays, et il leur est demandé de maintenir la confidentialité de vos informations.

Les informations à propos des clients de Memolidays peuvent être révélées comme partie intégrante d’une fusion, d’une acquisition ou d’une vente de la société et/ou patrimoine liés à Memolidays, ainsi que dans le cas peu probable d’une insolvabilité, mise sous séquestre ou faillite, dans lesquelles les informations personnelles seraient transmises en tant qu’actif commercial de la société.

Memolidays révèlera vos informations personnelles, sans notification préalable, seulement si tel est requis par la loi ou si l’on pourrait croire de bonne foi qu’un telle action est nécessaire pour : (a) se conformer aux prescriptions de la loi ou à une procédure judiciaire concernant Memolidays ou son service ; (b) protéger et défendre les droits ou la propriété de Memolidays ; et, (c) agir dans des circonstances particulières pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de Memolidays ou du public.

Le stockage des données propres à l utilisateur (création de souvenirs) y compris le contenu photos, vidéos, audio et tout ce qu’il peut être enregistré lors de la création ou la modifcation d un souvenir étant stocké sur l’espace personnel Dropbox de l utilisateur ainsi que sur la mémoire de son téléphone, Memolidays ne peut être tenu responsable d un contenu privé auquel il n a pas accès qui ne respecterait pas la législation en vigueur. L utilisateur de l application doit être en conformité avec la politique de contenu du cloud hébergeur concernant ses données. Cet hébergeur pourra être changé pour les besoins du bon fonctionnement de l application.

PARTAGE D’INFORMATION ET DIVULGATION

Utilisateurs de Memolidays – Lorsque vous vous enregistrez sur Memolidays (application mobile), ce qui implique de soumettre certaines informations personnelles, telles le prénom et l’email par exemple, et que vous décidez de partager un souvenir avec des personnes de votre choix, membres ou non de Memolidays, ces personnes verront votre nom, prénom, votre ville et votre photo de profil. De même, lorsqu un autre utilisateur de l application souhaitera partager un souvenir avec vous, il pourra accéder à votre profil en saisissant votre adresse mail exacte. Il accédera ainsi à votre fiche profil qui contient votre nom, prénom, ville et photo de profil lui permettant de s assurer que vous êtes la bonne personne avec qui il souhaite échanger son souvenir et ainsi confirmer l envoi de celui ci.

Informations globales et informations non-identifiables – Nous pouvons partager les informations globales qui comprennent les informations non-identifiables et les données du journal avec des parties tierces pour l’analyse et le profilage démographique pour et seulement pour le compte de Memolidays.

Fournisseurs de service – Nous pouvons employer des entreprises et individus tiers pour faciliter nos services, fournir un service en notre nom, exécuter les services relatifs à Memolidays (non exclusivement : la maintenance, la gestion de bases de données, l’analyse web et l’amélioration des fonctionnalités du service) ou nous assister dans l’analyse de l’utilisation de notre site et de nos Services. Ces parties tierces ont accès à vos informations personnelles seulement pour l’exécution de ces tâches en notre nom et ont l’obligation de ne pas divulguer ou d’utiliser ces informations pour d’autres buts.

Conformité avec la loi et application de la loi – Memolidays coopère avec l’administration et les fonctionnaires chargés de l’application de la loi et des parties privées pour appliquer et se conformer avec la loi. Nous transmettrons toute information vous concernant à l’administration ou aux fonctionnaires chargés de l’application de la loi ou aux parties privées, selon que nous, à notre seule discrétion, considérons nécessaires ou approprié de répondre aux requêtes et procédure judiciaire (y compris mais non limité aux assignations), pour protéger la sécurité publique ou de toute personne, ou pour prévenir ou arrêter toute activité que nous considérons comme étant ou comme posant un risque d’être, illégale, contre l’éthique, dangereuse ou d’activités passibles d’un recours.

DONNEES DU JOURNAL

Lorsque vous utilisez le Service Memolidays, aussi bien comme membre de Memolidays qu’utilisateur non-enregistré (n’importe lequel des deux, un « utilisateur »), nos serveurs enregistrent automatiquement les informations envoyées par votre navigateur à tout moment lorsque vous visitez un service (« données du journal »).

Nous utilisons ces informations pour surveiller et analyser l’utilisation du Service de Memolidays et des Services et pour l’administration technique du service de Memolidays, pour augmenter les fonctionnalités du service de Memolidays et sa convivialité, et pour l’adapter aux besoins de nos visiteurs. Par exemple, certaines de ces informations sont collectées pour que, lorsque vous revenez sur le Service de Memolidays, vous soyez reconnu et que le Service vous délivre les informations appropriées qui correspondent à vos intérêts.

Nous ne traitons par les données du journal comme des informations personnelles, toutefois nous pouvons analyser et évaluer ces informations pour les mêmes buts que cités ci-dessus relativement aux informations non-identifiables.

SÉCURITE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Memolidays préserve vos informations personnelles d’un accès, une utilisation ou une divulgation non-autorisés.

Memolidays assure les garanties appropriées et adéquates pour assurer la protection des informations personnelles de ses utilisateurs contre les abus, un accès non-autorisé, la perte l’altération ou la destruction.

Les utilisateurs doivent être conscients qu’aucune mesure de sécurité n’est parfaite ou ne peut être totalement garantie. Toutes les transmissions de données ne peuvent être protégées contre un abus de parties tiers, mais Memolidays fera tout le possible pour essayer de maintenir la sécurité des données de ses utilisateurs.

TRANSFERT INTERNATIONAL

Vos informations peuvent être transférées à – et conservées sur- des ordinateurs en dehors de votre État, votre province ou toute autre compétence nationale où les lois de protection de la vie privée ne sont pas autant protectrices que celles de votre pays d’origine.

Si vous êtes situés en dehors de l’Union Européenne et que vous choisissez de nous fournir des informations personnelles, Memolidays transfèrera vos informations personnelles dans l’Union Européenne et les traitera là-bas. Votre consentement à cette Politique de Confidentialité suivie de la transmission de telles informations constitue votre accord à ce transfert.

PHISHING

L’identification des voleurs et la pratique actuellement connue sous le nom de « phishing » sont des questions importantes pour Memolidays

Assurer la sécurité de vos informations et vous protéger contre le vol de votre identité est une priorité.

Nous ne vous demanderons pas à n’importe quel moment votre identifiant, votre mot de passe, vos coordonnées bancaires, ou vos identifiants nationaux dans un email non sécurisé, non-sollicité ou par téléphone.

ENFANTS ET ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS

En utilisant le Service Memolidays vous attestez et vous garantissez que soit vous avez dix-huit (18) ans, soit que vous êtes plus âgés, soit que vous avez reçu la permission de vos parents ou de votre représentant légal pour l’utilisation de ce Service.

SERVICES LIES

Le Service Memolidays peut contenir des liens vers des services api tiers. Memolidays n’est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces services ni de leur contenu. Lorsque vous visitez ces services, ceux-ci peuvent collecter des informations directement, en ce cas la Politique de confidentialité (qui peut différer de la politique de confidentialité de Memolidays) de la partie tierce est applicable.

Si vous avez des questions en rapport avec la politique de confidentialité de toute partie tierce, vous devrez contacter cette partie tierce directement pour plus d’information.

En tant qu’utilisateur du Service Memolidays, vous avez la possibilité d’accorder à Memolidays l’accès à votre compte sur des réseaux sociaux tiers.

En accordant à Memolidays l’accès à votre compte sur les réseaux sociaux, vous acceptez que Memolidays ait accès, produise et stocke certains contenus de votre compte sur les réseaux sociaux, y compris des informations personnelles sur vous, afin que cela soit disponible et visible sur le Service de Memolidays.

Nous vous invitons à lire la Politique de confidentialité des autres Services en ligne que vous utilisez.

DROIT D’ACCES, MODIFICATION & OPPOSITION

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les utilisateurs du Service Memolidays disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant.

Il leur suffit d’envoyer un mail à memolidayscontact@gmail.com en joignant un justificatif d’identité à leur demande.

En outre, les Membres utilisateurs des applications mobiles Memolidays peuvent mettre à jour ou supprimer certaines données personnelles en se rendant directement sur les applications mobiles Memolidays.

DESINSCRIPTION

En tant que Membres du Service Memolidays vous pouvez désactiver et supprimer votre compte en écrivant à memolidayscontact@gmail.com. Si vous supprimez votre compte de notre système, cela supprimera vos informations personnelles de notre base de données et ce sans retour en arrière. Nous pouvons conserver une copie archivée de vos données tel que prescrit par la loi ou pour tout autre besoin légitime de l’entreprise.

CHANGEMENTS DE CETTE DECLARATION

Memolidays mettra à jour occasionnellement cette déclaration de confidentialité pour répondre aux réactions de nos clients et de notre entreprise. Memolidays vous invite à revoir périodiquement cette déclaration pour être informé sur la protection de vos informations par Memolidays.

LOI APPLICABLE ET TRADUCTION

La présente politique de confidentialité est soumise au droit français.

En cas de traduction de cette politique de confidentialité, seule la version française est valable et applicable.

Règlement :

Chaque utilisateur s engage à respecter le service Memolidays ainsi que les autres utilisateurs de l application et à ne pas entraver le bon fonctionnement de celle ci. Concernant la fonction partage de souvenirs de l application à un autre utilisateur, la saisie du nom et prénom complets ou bien l adresse mail permettent de trouver l utilisateur avec lequel on souhaite envoyer son souvenir. Il est strictement interdit d envoyer un souvenir à un utilisateur inconnu a des fins personnelles ou commerciales. Tout utilisateur ne respectant pas le règlement verra son compte supprimé par Memolidays suite au signalement d un autre utilisateur par l envoi d un mail à memolidayscontact@gmail.com et après vérification des éléments concernés. De plus, la photo de profil étant visible par les autres utilisateurs lors du partage du souvenir au même titre que le nom et prénom ne devront pas comporter de message choquant ou à caractère illicite (incitation à la violence, la haine, au sexe, à la pedopornohraphie, à la nudite……)

De plus, lors du partage de photos ou bien de souvenirs sur les réseaux sociaux, l utilisateur s engage à ne pas diffuser de contenu illicite au terme de la législation en vigueur.

Tout manquement au présent règlement sera puni par la suppression sans délai du compte de l utilisateur.

Effectif à partir du 01 Novembre 2017

Privacy Policy

With Memolidays, you know where your data are lodged: We selected Dropbox as shelterer of safeguard of your memories, thus you do not have the risk that these invaluable memories are lost if we cease one day our activity, as it was the case in the past with many other companies Your data are stored on the memory of your telephone and saved automatically in Back up on your personal space Dropbox, so that if you lose or change your telephone, your data can be reinstated easily thanks to automatic synchronization the owner of your data, it is you! Your personal data related to the creation of your account are stored on our own waiters and only those Ci With Memolidays, you are and will be always the owner of your data. You know that: many in line services, and in particular the social networks include under their privacy policy or conditions of use of the Excise taxes that you grant to them who give them high rights (very high) on your data, with a principal aim to resell them with advertising objectives. We do not do that. We do not sell your data to the advertising executives. By imagining Memolidays, we made the choice not to earn money by reselling the data of our users. Privacy policy update: February 4th, 2019 the privacy policy of the Memolidays application is our priority. This declaration of confidentiality applies to the Memolidays portable applications distributed to the stores Google Play and Apple Store and applies to the collection of information online, the use and the disclosure of personal information. By Notching acceptance with the privacy policy of Memolidays, you grant the practices relating to the data as described in this declaration as with the regulation which follows after the declaration of confidentiality. Your country of origin can have a legislation and more or less protective principles governing the private life that the principles contained in the present one. This Policy applies only to information that you provide us via this Service.

COLLECTION OF YOUR

Memolidays Personal information can anonymously collect demographic data which are clean for you. We can collect additional personal information or notstaffs. Moreover, we can collect relative information with your use of the application Smartphone Memolidays and Related services. This information can include: your address IP, the type of browser used, domain names, localization and/or the GPS contact (if these functions are activated), logins of Smartphone device or shelf (other than your UDID), the MAC address, the service provider mobiles, the operating system, hours of access and Internet addresses dependent. This information is used for the operation of the Service, to maintain the quality of the Service, and to provide general statistics on the use of the Memolidays Service. This information is only used to analyze the trends, to manage the Service, to follow the movements of the user and to collect demographic information for an internal use. Note that address IP recorded is not related to any identifiable information of any user. The access to the application by the recording of the user by means of a login and a password implies the agreement and the assent of this privacy policy. The personal information collected by Memolidays can include, but not in an exhaustive way: the information collected during your recording or of your visit on the Service, including, but not exclusively: your password, your name, your address email, your city, your photograph of profile. USE OF YOUR Memolidays Personal information can reveal your personal information with third party of supply of service and which carries out a service in the name of Memolidays. Memolidays can share data with its partners of confidence to help it in the execution of the statistical analysis, to send email to you or a mail, to provide a customer service or to carry out a delivery. All the third parties thus concerned have prohibition to use your personal information safe to deliver the service of Memolidays, and it is asked to them to maintain the confidentiality of your information. Information in connection with the customers of Memolidays can be revealed like integral part of a fusion, an acquisition or a sale of the company and/or heritage related to Memolidays, like in the not very probable case of an insolvency, put under sequestration or bankruptcy, in which the personal information would be transmitted as a commercial credit of the company. Memolidays will reveal your personal information, without preliminary notification, only if such is required by the law or if one could believe in good faith that such an action is necessary for: (A) to conform to the regulations of the law or a legal procedure relating to Memolidays or its service; (b) to protect and defend the rights or the property of Memolidays; and, (c) to act in particular circumstances to protect the personal security from the users from Memolidays or the public. The data storage specific to L user (creation of memories) including the contents photographs, videos, audio and all that it can be recorded during creation or the modifcation D a memory being stored on personal space Dropbox of L user like on the memory of his telephone, Memolidays cannot be held responsible D private contents to which it N does not have access which would not respect the legislation in force. L user of L application must be in accordance with the policy of contents of the cloud shelterer concerning his data. This shelterer could be changed for the needs for the good performance of L application.

DIVISION Of INFORMATION AND DISCLOSURE

Users of Memolidays When you are recorded on Memolidays (portable application), which implies to subject certain personal information, the such first name and the email for example, and which you decide to share a memory with people of your choice, members or not of Memolidays, these people will see your name, first name, your city and your photograph of profile. In the same way, lorsqu another user of L application will wish to share a memory with you, it will be able to reach your profile by seizing your exact address email. It will reach thus your card profile which contains your name, first name, city and photograph of profile allowing him S to ensure that you are the good person with whom it wishes to exchange her memory and thus to confirm L sending of that Ci. Total information and unidentifiable information We can share total information which understands unidentifiable information and the data of the newspaper with third parties for the analysis and demographic shaping for and only on behalf of Memolidays. Service providers We can employ third companies and individuals to facilitate our services, to provide a service on our behalf, to not exclusively carry out the services relative to Memolidays (: maintenance, the management of databases, the analysis Web and improvement of the features of the service) or to assist us in the analysis of the use of our site and our Services. These third parties have access to your personal information only for the execution of these tasks on our behalf and have the obligation not to reveal or use this information for other goals. Conformity with the law and application of the law Memolidays cooperates with the administration and the civils servant in charge of the application of the law and the private parts to apply and conform with the law. We will transmit any information concerning you to the administration or to the civils servant in charge of the application of the law or to the private parts, according to whether we, with our only discretion, consider necessary or suitable to answer the requests and legal procedure (including but not limited to the assignments), to protect public safety or from any person, or to prevent or stop any activity which we regard as being or posing a risk to be, illegal, against ethics, dangerous or of activities liable to a recourse.

GIVEN NEWSPAPER

When you use the Memolidays Service, as well like member of Memolidays as notrecorded user (any of both, a user), our waiters automatically record the information sent by your browser constantly when you visit a service (given newspaper). We use this information to supervise and analyze the use of the Service of Memolidays and the Services and for the technical administration of the service of Memolidays, to increase the features of the service of Memolidays and its userfriendliness, and to adapt it to the needs for our visitors. For example, some of this information are collected so that, when you reconsider the Service of Memolidays, you are recognized and that the Service delivers you suitable information which corresponds to your interests. We do not treat by the data of the newspaper like personal information, however we can analyze and evaluate this information for the same goals as quoted above compared to unidentifiable information.
SECURITY OF YOUR PERSONAL INFORMATIONS
Memolidays preserves your personal information of access, unauthorized use or a disclosure.
Memolidays ensures the suitable and adequate warranties to ensure the protection of the personal information of its users against the abuses, unauthorized access, the loss deterioration or the destruction.
The users must be conscious that no safety measure is perfect or cannot be completely guaranteed. All the data transmissions cannot be protected from an abuse from third parts, but Memolidays will make all the possible one to try to maintain the data security of its users.

INTERNATIONAL TRANSFER
Your information can be transferred to and preserved on computers apart from your State, your province or any other national competence where the laws of protection of privacy are not protective as much than those of your country of origin.
If you are located apart from the European Union and that you choose to provide us personal information, Memolidays will transfer your personal information in the European Union and will treat over there them. Your assent with this pursued Privacy policy by the transmission of such information constitutes your agreement with this transfer.

PHISHING
The identification of the robbers and the currently known practice under the name of phishing are important matters for Memolidays
To ensure the safety of your information and to protect you from the flight from your identity are a priority.
We will not ask you at any moment your login, your password, your contact banking, or your national logins in email nonsecure, notsolicited or by telephone.

CHILDREN AND CHILDREN OF LESS THAN 18 YEARS
By using the Memolidays Service you attest and you guarantee that either you have eighteen (18) years, or that you are older, or that you received the permission of your parents or your legal representative for the use of this Service.

RELATED SERVICES
The Memolidays Service can contain links towards third api services. Memolidays is not responsible for the practices of confidentiality of these services nor of their contents. When you visit these services, those can collect information directly, in this case the Privacy policy (which can differ from the privacy policy of Memolidays) of the third party is applicable.
If you have questions in keeping with the third privacy policy of very party, you will have to contact this third party directly for more information.
As a user of the Memolidays Service, you have the possibility of granting to Memolidays the access on your account on third social networks.
By granting to Memolidays the access on your account on the social networks, you accept that Memolidays has access, produces and stores certain contents of your account on the social networks, including personal information on you, so that is available and visible on the Service of Memolidays.
We invite you to read the Privacy policy of the other Online services which you use.

RIGHT OF ACCESS, MODIFICATION & OPPOSITION
In accordance with the dataprocessing law and freedoms of January 6th, 1978 modified in 2004, the users of the Memolidays Service have a right of access, of correction and opposition to the personal data with regard to them.
It is enough for them to send an email to memolidayscontact@gmail.com by uniting a document in proof of identity to their request.
Moreover, the Members users of the Memolidays portable applications can update or remove certain personal data while going directly on the Memolidays portable applications.

UNSUBSCRIBE
As Members of the Memolidays Service you can disable and remove your account while writing with memolidayscontact@gmail.com. If you remove your account of our system, that will remove your personal information of our database and this without flashback. We can preserve a filed copy of your data as prescribed by the law or for any other legitimate need for the company.

CHANGES OF THIS DECLARATION
Memolidays will occasionally update this declaration of confidentiality to answer the reactions of our customers and our company. Memolidays invites you periodically to reexamine this declaration to be informed on the protection of your information by Memolidays.

APPLICABLE LAW AND TRANSLATION
The present privacy policy is subjected to the French right.
In the event of translation of this privacy policy, only the French version is valid and applicable.
Regulation:
Each user S engages to respect the Memolidays service as well as the other users of L application and not to block the good performance of that Ci. Concerning the function shares memories of L application to another user, the seizure of the name and first name complete or L addresses email make it possible to find L user with which one wishes to send his memory. It is strictly prohibited D to send a memory to an unknown user has personal or commercial purposes. Any user not respecting the regulation will see his account removed by Memolidays following the description D another user by L sending D an email with memolidayscontact@gmail.com and after checking of the elements concerned. Moreover, the photograph of profile being visible by the other users at the time shares it memory as well as the name and first name will not have to comprise message shocking or in illicit matter (incentive with violence, hatred, with the sex, the pedopornohraphy, nudity ……)
Moreover, at the time of the division of photographs or of memories on the social networks, L user S engages not to diffuse illegal contents at the end of the legislation in force.
Any failure with the present regulation will be punished by the suppression without delay of the account of L user.
Manpower starting from November 1st, 2017

 

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